Déposée le 20 décembre 1979 par PNEUMATIC SCALE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PNEUMATIC SCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PNEUMATIC SCALE CORPORATION, domicilié(e) Société Organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts(E.U.A.), ayant son siège social : 65 Newport Avenue, NORTH QUINCY, ETAT DE MASSACHUSETTS, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque PNEUMATIC SCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PNEUMATIC SCALE CORPORATION - Société Organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts(E.U.A.), ayant son siège social : 65 Newport Avenue, NORTH QUINCY, ETAT DE MASSACHUSETTS, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis
LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028
Machines d'emballage, de mise en bouteille, d'étiquetage, de nettoyage de récipients, de fermage de récipients, d'alimentation ou déversement, de remplissage, d'enveloppement et d'encapsulage;machines de mesurage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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